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CABINET Y. LE MOËL


5 rue Maréchal Foch

56100 LORIENT

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Carte professionnelle N° 104/2006 délivré par la

préfecture du Morbihan

Garantie Financière de

110 000 euros délivrée par QBE France

place Vendome Paris


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Mots clés

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La géothermie est l'exploitation de la chaleur naturelle située dans le sol et plus précisément dans l'écorce terrestre. Cette exploitation permet par l'intermédiaire d'un échangeur la captation de calories ou frigories pour l'habitation.

La géothermie est l'opposée de l'Aérothermie.

La géothermie utilise plusieurs axes de captages, qui peuvent être :

  1. Le captage horizontal
  2. Le captage vertical

Garantie : C'est ce qui assure l'exécution et le respect des termes du contrat. On dénombre plusieurs garanties : la garantie biennale, la garantie d'achèvement, la garantie de bon fonctionnement, la garantie contre les impayés de loyers, la garantie de livraison, la garantie décennale, la garantie de parfait achèvement, la garantie de surface .

Garantie biennale : c'est la responsabilité du constructeur (pendant 2 ans au minimum, art. 1792-3 du Code civil) du bon fonctionnement des éléments d'équipement dissociables de leur support (portes intérieures, revêtements...).

Garantie de parfait achèvement : responsabilité du constructeur pendant 1 an (art. 1792-6 du Code civil), de réparer les dommages (ou désordres) constatés lors de la réception ou notifiés par écrit durant ce délai. Elle assure à l'acheteur l'achèvement de la construction ou le remboursement des sommes avancées.

Garantie décennale : pendant 10 ans à compter de la réception des travaux, le constructeur est responsable des dommages qui compromettent la solidité des ouvrages construits ou qui les rendent "impropres à leur destination", ou affectant un élément d'équipement non dissociable de la construction (élément dont la dépose détériorerait l'ouvrage). Sont concernés les fondations, les murs, les planchers et la toiture, mais aussi les canalisations, les cloisons, les installations de chauffage...